Présentation de la marque ALPHA-CONTROL LOGICIEL SECURITE
Déposée le 30 mars 2009 par LE CASTEL GHISLAINE et ALI NOUREDDINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHA-CONTROL LOGICIEL SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-19 du 7 mai 2009.
Les déposants sont LE CASTEL GHISLAINE domicilié(e) 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France et ALI NOUREDDINE domicilié(e) 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE CASTEL GHISLAINE domicilié(e) 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France.
La marque ALPHA-CONTROL LOGICIEL SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CASTEL GHISLAINE - 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France
ALI NOUREDDINE - 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France
M. LE CASTEL GHISLAINE - 6 RUE DE L'EGLISE - 78940 - MILLEMONT - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711311 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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